Conception
Raison Sociale : Vinsalow.com
Branding & Marketing Agency
Site : vinsalow.com
Telephone : + 33 (0) 678.621.868
Siège social : 90 rue des Moulins,
63200, Riom,
Auvergne, France.
Siret : 794 131 615 00021 - Clermont Ferrand.
Hébergement
Raison Sociale : On Vous Héberge (OVH)
SAS au capital de 10 059 500 €
Site : www.ovh.com
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS : 424 761 419 00045 - Lille Métropole.
Introduction
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Vinsalow Agency, en qualité d'éditeur du site vinsalow.com, met à la disposition de ses utilisateurs le site et les services disponibles et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
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L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
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Par conséquent, ni Vinsalow Agency, ni Vinsalow Créations ne peuvent garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.
La responsabilité du Vinsalow Agency et de Vinsalow Créations ne saurait être engagées en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. L’utilisateur reconnaît et accepte que Vinsalow Agency ainsi que Vinsalow Créations ne soient pas responsables des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
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La réalisation de ce site inclut des contenus créés par : © Vinsalow Agency
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Les documents téléchargeables gratuitement sont libres de droit. Vous pouvez les utiliser à titre personnel, ou pour vous aider à développer vos projets professionnels. Leur utilisation à titre promotionnel, commercial ou institutionnel est strictement prohibée sans l'accord explicite du Vinsalow Agency et de Vinsalow Créations.
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet et de son directeur de publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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La photocopie, rediffusion, affichage, publication, adaptation ou altération de quelque partie du site Internet dans ce seul but est formellement prohibé sans l'autorisation écrite préalable de Vinsalow Agency.
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DIVERS
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